Ce document contient les conditions générales relativent à la réservation d’un bien au Propriétaire tel que défini ci-dessous. En cas de conflit entre les termes ci-dessous et les termes du Contrat, les termes du Contrat prévaudront.
Le Propriétaire désigne le Propriétaire du site Le Vieux Monastère situé au 15 rue Saint martin 17770 St Hilaire de Villefranche(la “Propriété”).
Le Client désigne le locataire d’un ou plusieurs des 7 Gîtes et/ou Parties Communes situés sur la Propriété et ayant mis en place un Contrat de location avec le Propriétaire(le “Contrat”). Compagnons désigne la ou les personnes occupant le logement avec le Client dans la limite des capacités maximales de chaque Gîte loué.
Le paiement du dépôt de garantie doit être inclus lors du règlement du solde final ou en cas de réservation via un tiers au plus tard le jour de l’arrivée(dans ce cas en espèce). Celui-ci sera encaissé. Le dépôt de garantie sera restitué, déduction faite des montants éventuels, dans un délai de 1 mois suivant le départ en accord avec les conditions du présent réglement intérieur.
La Taxe de sejour de 1.21 euro par adulte par nuit doit être payé en même temps que le réglement du solde du Contrat de location ou, sous réserve d’accord du Propriétaire, avant le jour du départ. Seul le paiement en espèce sera accepté le jour du départ et le montant exact devra être versé par le Client aucune monnaie ne sera restituée. Il est de la responsabilité du Client de déclarer le nombre exact d’adultes et d’enfants durant le séjour, celui-ci sera seul responsable pour tout manquement à cette obligation ou pour la fourniture d’information incorrecte.
Tout Client ou ses Compagnons non Français sont tenus par la loi de remplir une fiche de police et de la fournir au Propriétaire au plus tard avant le jour de leur arrivée(modèle pour référence en annexe 2). Le Client sera seul responsable pour tout manquement à cette obligation ou pour la fourniture d’information incorrecte.
L’occupation maximale des Gîtes indiquée ci-dessous ne doit pas être dépassée, et les nourrissons et les enfants doivent être inclus lors de l’indication des nombres de Compagnons dans le groupe. Le Client peut faire une demande au Propriétaire pour que des invités non-résidents supplémentaires soient admis. L’acceptation d’une telle demande est à la discrétion du Propriétaire et peut être soumise à des frais supplémentaires. Pour les Parties Communes, un maximum de 50 personnes est admis et ne peut être dépassé sans l’accord écrit du Propriétaire.
L’inventaire de la Propriété doit être vérifié à l’arrivée et tout article endommagé ou manquant signalé immédiatement au Propriétaire.
L’inventaire sera réputé accepté par le Client si aucune anomalie n’est signalée au Propriétaire le jour de l’arrivée. Tous les articles endommagés ou perdus pendant le séjour du Client doivent être enregistrés et signalés au Propriétaire le jour ou avant le départ. Tout élément non listé sur l’inventaire mais présent lors de la prise des lieux sera réputé ajouté et présent à l’inventaire, incluant tout élément de prêt (type enceinte, micro, vidéo projecteur) ou autre éléments disponibles dans les parties communes. Le Propriétaire se réserve le droit de facturer au Client tout article endommagé ou manquant. Ceux-ci seront déduits du dépôt de garantie à leur valeur de remplacement nonobstant toute vétusté. Si les frais excèdent le montant du dépôt de garantie, le Client reste redevable du dépassement. Il est interdit de mélanger les éléments entre Gîtes sauf accord du Propriétaire.
Il est fortement conseillé au Client de souscrire une police d’assurance voyage complète ou villégiature (y compris une couverture annulation) au moment de la réservation. Cela devrait inclure une couverture complète pour le Client et ses Compagnons. En cas de réservation de l’ensemble des Gîtes, un certificat d’assurance devra obligatoirement être fourni au Propriétaire.
La période de location commence à 16h le jour de l’arrivée et se termine au plus tard à 10h le jour du départ sauf accord écrit du Propriétaire. Les arrivées doivent être avant 20h et les départs après 7h sauf accord du Propriétaire. Le Client doit notifier le Propriétaire au moins 24h à l’avance des horaires de départ et d’arrivée prévus étant entendu que le Propriétaire pourra imposer un ajustement de l’heure de départ/arrivée en cas de pluralité de départ/arrivée à la même heure. Tout départ sans vérification de l’état des lieux avec le Propriétaire donnera droit au Propriétaire d’effectuer l’état des lieux seul et de déduire de la caution tout dommage constaté, sans que cela ne libère le Client de sa responsabilité en cas de dommages supérieurs à la caution.
La location comprend l’utilisation de la Propriété, les Parties Communes, le linge fourni à l’arrivée si applicable, l’eau et l’électricité (voir article relatif).
Le Client accepte d’être un locataire prévenant et s’assure que ni lui ni aucun membre de son groupe, ses Compagnons, ne cause de dérangement à autrui, y compris au Propriétaire de quelque manière que ce soit. Aucune célébration, fête etc n’est autorisée sans l’accord préalable écrit du Propriétaire.
Les Gîtes font références aux 7 Gîtes suivants avec leur capacité maximal suivante. En aucun cas un gite ne pourra contenir plus de 15 personnes:
Ile de Ré(ancien Matisse) 4 pax
Fouras (ancien Toulouse Lautrec)6 pax
Venise (ancien VerteDegas) 8 pax
Royan (ancien Monet) 6 pax
La Rochelle (ancien Renoir) 8 pax
Angoulême (ancien Gauguin) 4 pax
Cognac (ancien Cezanne) 4 pax
Le reste de la Propriété est composée de Parties Privatives et Parties Communes.
Les Parties Communes sont composées de:
La piscine
La salle de réception
Le jardin
L’aire de jeux
La salle de jeu
L’entrée
Local poubelle
Le Propriétaire peut limiter à tout moment sans préavis et à sa seul apprécitation, complètement ou partiellement, ou sous réserve de conditions l’accès aux Parties Communes(exemple: horaires d’accès, ou accès à certaines personne en cas de non respect du matériel des Parties Communes).
Le Client devra ranger et nettoyer les Parties Communes après chaque utilisation. Tout affaire laissé dans les parties commune pourra être ramassé par le Propriétaire et rendu sur demande du Client. Le Client s’engage à ne pas amener d’élements des Gîtes dans les Parties Communes hors vaisselle en plastique. Pour les réservations comprenant l’ensemble des Gîtes, une vaisselle dédiée aux Parties Communes pourra être fourni par le Propriétaire sur demande et sous réserve de disponibilité.
Toute les parties non incluses dans les Parties Communes ou Gîtes constituent les parties privatives à l’usage exclusif du Propriétaire. L’accès par le Client y est strictement interdit.
Le Client n’est pas autorisé à sous-louer la Propriété.
Le linge de lit et les serviettes (une serviette de bain par personne) seront fournis au début de l’occupation si l’option a été choisi par le Client. Les serviettes ne doivent à aucun moment être retirées de la Propriété ni du Gîte. Si le Client demande un changement de linge de lit en milieu de séjour, celui-ci sera payant.
L’utilisation de serviettes de bain à la piscine est interdite.
Le Client peut demander à avoir le linge de maison fourni pour son séjour (draps et/ou serviettes de bains). Dans ce cas le linge de maison lui sera mis à disposition dans son/ses Gîte(s). Si le Client demande à avoir les lits faits à son arrivée, il doit en faire la demande préalable au Propriétaire, qui pourra accepter la demande à sa seule discrétion, des frais supplémentaires peuvent alors s’appliquer.
Les serviettes ainsi fournies ne doivent pas être utilisé en dehors du Gîte, ni même à la piscine. En fin de séjour l’ensemble du linge de maison(hors allèse de lit) doit être déposé devant la machine à laver, draps et serviette séparés en deux tas distincts.
Toute tâche ou dommage au LInge de maison devra être mentionné au Propriétaire. Des frais de pressing pourront s’appliquer. En cas de découverte de dégradation non signalé, le Propriétaire pourra facturer et/ou déduire du dépôt de garantie, les coûts de remplacement des élements dégradés, à leur valeur de remplacement sans prise en compte de vetusté éventuelle.
Si le Client n’a pas souscrit à l’option linge de maison, le Client a l’obligation d’amener l’ensemble du linge de maison pour lui même et ses Compagnons, il est strictement interdit de dormir sur les canapés ou sur les lits sans draps.
La location n’inclue pas les produits de toilettes (savon etc), de ménage, de produit vaisselle ou de lessive qui sont la responsabilité du Client.
Aucun animal de compagnie n’est autorisé dans la Propriété ou sur le terrain sans l’accord préalable écrit du Propriétaire.
Il est interdit de fumer à l’intérieur de la Propriété ou dans les espaces communs sauf emplacement désigné par le Propriétaire. Aucun mégot ne sera toléré sur la Propriété ou les parkings sous peine de Sanctions.
Les caravanes, camping-cars ou tentes ne sont autorisés nulle part sur les terrains ou les parkings.
Un parking gratuit sur place est disponible dans des zones désignées pour un maximum de 2 véhicules par Gîte réservé. Les véhicules doivent être garés sur ce parking extérieur côté champs et ne doivent pas dépasser l’angle de la Propriété afin de permettre les manoeuvres des véhicules garés. Les clés de votre Gîte comprennent une clé pour l’accès piéton latéral qui constitue l’Entrée.
Le réglement de la piscine doit être respecté en tout temps
La piscine mesure 12m x 6m et est chauffée à la discrétion du 31 mai au 30 septembre, et peut être chauffée en dehors de cette période sous réserve des conditions météorologiques. La piscine est clôturée et conforme aux normes de sécurité françaises. Le Propriétaire se réserve le droit de suspendre temporairement l’utilisation de la piscine afin d’effectuer la maintenance.
En accord avec la réglementation sur les données privées vous pouvez demander l’accès à vos informations en contactant info@levieuxmonastere.com
Durant votre séjour des photos ou vidéo pourront être prises par le système de vidéosurveillance pour votre sécurité et l’intégrité de la Propriété dans les espaces communs. Sauf infraction aux présentes, ou demande par les autorités compétentes, les enregistrements seront supprimés dans un délai raisonnable.
Des photos et vidéos à des fins commerciales (site internet, réseaux sociaux, publicité etc) peuvent également être prise avec votre consentement.
Aucun mineur sans représentant légal majeur ne sera accepté sur le site.
L’utilisation des installations du site, y compris, mais sans s’y limiter, la piscine et les éléments de jeux, sera à tout moment aux risques et périls du Clients. Le Client accepte la responsabilité de la surveillance à tout moment des enfants.
Le Propriétaire ne sera pas responsable envers le Client de tout défaut ou arrêt temporaire dans la fourniture de services publics du site ni dans le défaut ou l’arrêt temporaire de tout équipement, usine, machinerie ou appareil dans la Propriété ou les installations du site.
Le Propriétaire, cependant, fera de son mieux pour réparer ou remplacer tout équipement, installation, machinerie ou appareil qui est le l’objet d’un défaut ou d’un arrêt temporaire dès que possible. Le Propriétaire ne sera pas responsable envers le Client du vol ou de la perte de tout bien, effet personnel ou véhicule du Client ou de ses Compagnons pendant son séjour, ou pour les dommages causés au Client ou à tout membre du groupe lors de l’utilisation de la Propriété, toute partie du site ou parking.
Bien que tous les efforts aient été faits pour s’assurer que nos informations sont exactes, le Propriétaire ne sera être tenu responsable pour toute erreur ou omission dans toute publicité ou documentation marketing, y compris les informations contenues sur le site Web du Propriétaire. Les photos y figurant ne sont pas contractuelle et pour illustration uniquement.
Les poubelles sont situées en face de la piscine. Veuillez vous assurer que tous vos déchets sont placés dans des sacs poubelle appropriés amené par vos soins (pas des sacs de transport de supermarché) et solidement attachés avant de les placer dans les poubelles. Les sacs de recyclage sont disponibles sous l’évier de votre Gîte. Il est interdit d’y introduire des éléments non recyclable. De même les déchets en verre (bouteille etc) doivent être amené dans un container à l’extérieur de la Propriété. Le plus proche se trouve en face de la Mairie.Veuillez vider les cendres froides du barbecue dans vos sacs poubelle.
Le site n’est pas raccordé au tout à l’égout mais possède son propre système de drainage. Le fonctionnement sans problème de ce système dépend de quelques règles simples. Veuillez ne placer aucun article dans les toilettes, à l’exception du papier toilette. Des poubelles sont prévues dans toutes les salles de bain. L’eau de Javel ne doit pas être utilisée dans les éviers, les lavabos ou les toilettes.
Veuillez fermer les parasols en place après utilisation particulièrement la nuit.
Veuillez vous assurer que les volets des fenêtres sont crochetés ouverts ou fermés en permanence pour éviter leur dégradation avec le vent.
Les Parties Privativese sont strictement interdites d’accès (maison, terrasse adjacente, préau, jardin et annexe, la grange la plus à l’est, le four à pain ainsi que l’atelier en face de la piscine, et celui sur la terrasse).
Il est interdit de recharger les véhicules électriques sans l’accord préalable du Propriétaire. Des frais supplémentaires peuvent s’appliquer.
Un endroit rural signifie inévitablement des insectes de temps en temps. Le respect des règles d’élimination des déchets et le fait de ne pas laisser de nourriture à proximité aideront à éloigner les insectes et autres invités indésirables ! Garder vos fenêtres ouvertes avec les lumières allumées attirera sans aucun doute les insectes dont les moustiques. Nous suggérons de garder les fenêtres ouvertes et les volets fermés après la tombée de la nuit est le meilleur compromis entre la chaleur et les insectes.
Veuillez remettre tous les jouets/jeux dans la salle de jeux après l’utilisation, afin de permettre aux autres Clients de pouvoir les utiliser.
Les balançoires sont destinées aux enfants de moins de 5 ans pour celles dans la cours intérieur et moins de 12 ans pour l’air de jeu extérieur. Le trampoline ne supporte qu’une personne à la fois avec un poids maximum de 90kg.
Les utilisateurs sont requis de vérifier l’intégrité des structures avant de les utiliser. Nous ne serions être tenu responsable pour tout dommage subit lors de leur utilisation. Les enfants doivent rester à tout moment sous la surveillance de leurs parents.
Le ménage du ou des Gîtes loués par le Client est sous son entière responsabilité durant toute la durée du séjour. Le Client s’engage à rendre le bien loué dans le même état qu’il l’a reçu ce qui inclut sans s’y limiter le nettoyage des sols, des cuisines (fours, frigo, vaisselles propres et rangées, etc), des toilettes et douches avec produits appropriés (Javel interdite), miroir et fenêtres, poubelles vidées (même dans les salles de bains) etc.
En cas d’option pour le forfait ménage fin de séjour, le Client devra laisser les lieux dans un état raisonnable. Dans tous les cas, toute heure de ménage supplémentaire requise pour remettre le Gîte en état en cas de non respect des dispositions de cet article sera facturé 30€ par heure par le Propriétaire de bonne foi.
Afin de respecter l’environnement, nous demandons à nos Client de respecter les mesures suivantes.
Les déchets doivent être trié, il est de la responsabilité du Client de se fournir en sac poubelle approprié pour les déchets ménagers, il est interdit de jeter ses déchets sans sac, ou dans des sacs plastique/papier. Les déchets recyclables (carton, papier, emballage, plastiques) doivent être mis dans un sac jaune fourni par le Propriétaire et disposé dans le grand container du Local Poubelle. Les déchets en Verre doivent être disposé dans un container public hors de la Propriété.
Merci de bien verifier que les robinets sont fermés pour ne pas laisser couler l’eau inutilement. L’eau est chauffée tous les soirs avec des capacités variables en fonction de la capacité de chaque Gîte. Il est interdit de modifier la fréquence de chauffage de l’eau sans l’accord du Propriétaire. L’utilisation raisonnable de l’eau est incluse dans le montant de la location, toute utilisation abusive/négligence entrainera des frais supplémentaires.
Merci de bien éteindre les appareils électrique(plaque de cuisson, lampes etc) quand ils ne sont pas utiliser. Il est interdit de brancher des appareils supplémentaires autres que ceux fournis pouvant perturber le réseau (climatisation, voiture électrique, four, sonorisation etc) sans l’accord du Propriétaire (des frais additionnelles pourront s’appliquer).
L’utilisation raisonnable de l’électricité est incluse dans le montant de la location, toute utilisation abusive/négligence entrainera des frais supplémentaires.
Le Chauffage ne sera allumé que du 1er Novembre au 31 Mars. Il est interdit au Client de modifier le chauffage en dehors de ces périodes. Tout manquement entrainera de plein droit des frais supplémentaires raisonnables déterminé par le Propriétaire à sa seule discrétion. Il en va de même si le Client maintient le chauffage allumé de manière inutile (température supérieur à 19°; fenêtre ouverte de manière prolongée etc)
Des Barbecues peuvent être mis à dispositions durant le séjour. Ceux-ci doivent être nettoyé avant le départ et les cendres froides mises dans un sac poubelle. Il est de la responsabilité du Client de se fournir en charbon pour le barbecue et de respecter les normes applicables notamment en cas de restrictions dû à des périodes de sécheresse.
Le non-respect du présent réglement pourra entraîner des sanctions, notamment des restrictions d’accès à la piscine ou à certains espaces, des dommages-intérêts ou la résiliation du Contrat de location sans droit à remboursement. Le Client s’engage, en son nom et en celui de ses Compagnons, à respecter le présent règlement intérieur et qui peut être modifié de temps à autre à la discrétion du Propriétaire. Le manquement aux obligations contenues dans ce réglement pourra donner droit à la fin immédiate du Contrat au seul jugement du Propriétaire sans indemnisation ou remboursement au Client ou ses Compagnons et si applicable, à des dommages et intérêts pour le bénéfice du Propriétaire.
Merci de lire l’annexe Départ afin de trouver les informations relatives aux préparatifs avant votre départ du site.
Merci de lire l’annexe A l’arrivée afin de trouver les informations relatives à votre arrivée.
La nullité de toute disposition au sein des présentes n’entraîne pas de plein droit l’invalidité du reste des termes et conditions ou du Contrat de location. En cas de conflit entre les termes et conditions générales et le Contrat de location, les termes du Contrat de location prévaudront sauf disposition contraire exprès. Le Propriétaire se réserve le droit de mettre à jour les présentes à tout moment de manière unilatérale sans obligation de notification et le Client s’engage à vérifier les conditions applicables durant son séjour.
L’utilisation des installations du site, y compris, mais sans s’y limiter, la piscine, les aires de jeux, les matériels de sport etc, sera à tout moment aux risques et périls des Clients. Le Client accepte la responsabilité de la surveillance à tout moment des enfants et s’engage à vérifier l’intégrité des matériels mis à disposition avant chaque utilisation(ceci s’applique également aux éléments de l’inventaire mentionné au paragraphe 9 ci-dessus).
Le Propriétaire ne sera pas responsable envers le Client de tout défaut ou arrêt temporaire dans la fourniture de services publics du site ni dans le défaut ou l’arrêt temporaire de tout équipement, usine, machinerie ou appareil dans la Propriété ou les installations du site.
Le Propriétaire, cependant, fera de son mieux pour réparer ou remplacer tout équipement, installation, machinerie ou appareil qui ferait l’objet d’un défaut ou d’un arrêt temporaire dans un délai raisonnable. Le Propriétaire ne sera pas responsable envers le Client du vol ou de la perte de tout bien, effet personnel ou véhicule du Client ou de ses compagnons pendant son séjour, ou pour les dommages causés au Client ou à tout membre du groupe(incluant les invités non résident le cas échéant) lors de l’utilisation de la Propriété, toute partie du site ou parking.
TYPE DE RESERVATION
Réservation standard: Termes et conditions standards pour une réservation d’un ou plusieurs gites, pour une ou plusieurs nuitée.
Journalière: Réservation d’une ou plusieurs journées, d’un ou plusieurs gites sans couchage. Les horaires d’arrivées et de départs sont plus flexibles et déterminés avec le Propriétaire et les évènements peuvent être autorisé avec l’accord du Propriétaire en cas de réservation de l’ensemble du site avec accès à la salle de réception.
Groupe: Réservation de l’ensemble du site pour utilisation pour un groupe pour une ou plusieurs nuitées.Les horaires d’arrivées et de départs sont plus flexibles et déterminés avec le Propriétaire et les évènements peuvent être autorisé avec l’accord du Propriétaire avec accès à la salle de réception.50 couchages maximum.
Grand évènements: Idem que les réservations de groupe mais il est possible d’accueillir des invités supplémentaires ne restant pas dormir. 50 couchages maximum.
FORCE MAJEUR
Des jeux supplémentaires peuvent être mis à disposition du Client ou ses Compagnons par le Propriétaire sous simple demande et sous réserve de disponibilité. Tout jeu emprunté durant votre séjour incluant, sans s’y limiter: ping pong, babyfoot, pétanque, palet, molkee, fléchette, ballons, raquette etc doivent être rangé et utilisé avec soin. Tout dommage causé par le Client ou ses Compagnons aux Jeux Supplémentaire devra être indemnisé par le Client au Propriétaire
En cas d’urgence vous pouvez contacter les numéros suivant et si possible nous notifier afin de faciliter l’assistance du personnel compétent:
En cas d’urgence vous pouvez contacter les numéros suivant et si possible nous notifier afin de faciliter l’assistance du personnel compétent:
Le 112 – numéro d’appel européen
Le 15 – Samu (Urgence médicale)
Le 17 – Police secours / Gendarmerie (violences, agression, vol à l’arraché, cambriolage…).
Le 18 – Sapeurs-pompiers (incendie, fuite de gaz, risque d’effondrement, brûlure, électrocution, accident de la route…)
Le 3237 – Pharmacie de garde
900 149 410 R.C.S. Saintes SIRET 90014941000012 Nom commercial : Le Vieux Monastère Raison Sociale Jérémy VAQUETA
